Mentions Légales
Retrouvez ci-dessous les informations légales concernant l’édition, l’hébergement et l’utilisation du site Atea.
Éditeur du site
Le présent site internet est édité dans le cadre du réseau Atea – Réseau Jeunesse & Parentalité Côte Basque-Adour.
Le site Atea est un projet partenarial porté dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG) Côte Basque-Adour, en partenariat avec les villes d’Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Boucau et la CAF des Pyrénées-Atlantiques.
Responsable de la publication
Lorem ipsum
Adresse
Lorem ipsum
Téléphone
Lorem ipsum
Adresse e-mail
Lorem ipsum
Objet du site
Le site Atea a pour vocation de favoriser l’interconnaissance, la coopération et le partage d’informations entre les acteurs intervenant dans les domaines de la jeunesse, de la parentalité et de l’éducation sur le territoire Côte Basque-Adour.
Une partie des contenus est accessible librement au public. Certaines fonctionnalités, ressources et annuaires sont réservés aux utilisateurs disposant d’un compte membre.
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone
1007
Site internet
https://www.ovhcloud.com/fr/
Conception
Site internet conçu et réalisé par :
Marina Bros
Webdesigner & intégratrice WordPress
Propriété intellectuelle
Les contenus publiés sur le présent site, notamment les textes, logos, documents, éléments graphiques et ressources visuelles, sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit respectifs.
Certaines photographies, illustrations et icônes utilisées sur le site proviennent de bibliothèques ou plateformes tierces telles que Font Awesome, Unsplash, Magnific (anciennement Freepik) ou unDraw, et sont utilisées conformément aux licences mises à disposition par leurs éditeurs.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion des contenus du site, en dehors des usages autorisés par la réglementation en vigueur ou les licences applicables, est interdite sans autorisation préalable des titulaires des droits concernés.
Les marques, logos et signes distinctifs présents sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Atea ne peut être tenu responsable du contenu, de l’exactitude des informations ou des pratiques de confidentialité mises en œuvre par ces sites externes.
L’utilisateur est invité à consulter les mentions légales et politiques de confidentialité propres à chaque site visité.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif.
Malgré le soin apporté à leur mise à jour, les responsables du site ne peuvent garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des contenus publiés.
Les utilisateurs demeurent seuls responsables de l’usage qu’ils font des informations consultées sur le site.
Accessibilité du service
Les gestionnaires du site s’efforcent d’assurer un accès au service 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Toutefois, ils se réservent le droit d’interrompre temporairement l’accès au site pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre nécessité technique.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.
